Status & Règlement
Status & Règlement

Status

  • Titre 1 : Dénomination - Siège - Mission
  • Titre 2 : Objectifs - Activités - Ressources
  • Titre 3 : Composition - Conditions d'Adhésion
  • Titre 4 : Administration - Fonctionnement
  • Titre 5 : Modification des statuts - Dissolution

Règlement Intérieur

  • Chapitre 1 : Le Bureau
  • Chapitre Il : Conseil d'administration
  • Chapitre Ill : Commissions permanentes
  • Chapitre IV : Commission AD HOC
  • Chapitre V : l'assemblée Générale
  • Chapitre VI : Discipline
  • Chapitre VIl : Finances
  • Chapitre VIII : Dispositions Finales