Règlement intérieur

PREAMBULE

Le présent règlement intérieur complète les dispositions des statuts de l’ISOC-Mali.

Chapitre 1 : Le Bureau
Le Bureau comprend:

  • Un(e) Président(e)
  • Un(e) Vice président(e)
  • Un(e) Secrétaire Général(e)
  • Un(e) Trésorier(e)
  • Un(e) Trésorier(e) Adjoint(e)

Les Réunions:

Le Bureau se réunit au moins une fois par mois, en plus des dispositions statutaires (Art 16 des statuts). Il est demandé aux membres du Bureau de communiquer sur une base hebdomadaire via Internet, entre eux et avec les membres de l’ISOC-Mali à travers l’animation des commissions permanentes.

Les réunions extraordinaires du Bureau peuvent être suggérées par tout membre du bureau. En fonction de l’ordre du jour, le Bureau peut inviter à sa réunion toute personne ressource.

Les PV de réunion du Bureau sont tenus par le Secrétaire Général ou à défaut par un secrétaire de séance désigné par le Président.

Ces PV sont ensuite diffusés aux membres du Bureau par courrier électronique pour amendement et adoption.

Les décisions sont prises de façon consensuelle ou à défaut à la majorité simple des membres présents. En cas d’égalité des voix celle du Président est prépondérante.

Chapitre Il: CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le Conseil d’Administration comprend :

  • Les membres du Bureau Actif
  • Les Anciens Présidents de l’ISOC-Mali
  • Les Présidents des Commissions Permanentes
  • Cinq membres actifs de l’ISOC-Mali.

Les réunions extraordinaires du Conseil d’Administration sont convoquées soit par le Bureau, soit par le Conseil d’Administration soit par l’ensemble des membres de l’ISOC-Mali toujours à la majorité des 2 / 3 des membres.
Les PV de réunion du Conseil d’Administration sont tenus par le Secrétaire Général du Bureau actif ou à défaut par un secrétaire de séance désigné par le Président.
Ces PV sont ensuite diffusés aux membres du Conseil d’Administration par courrier électronique pour amendement et adoption.
Les décisions sont prises de façon consensuelle ou à défaut à la majorité simple des membres présents. En cas d’égalité des voix celle du Président est prépondérante.

Chapitre Ill : COMMISSIONS PERMANENTES

Les Commissions Permanentes élisent en leur sein un président et un rapporteur. Chaque Commission Permanente se réunit au moins un fois par mois.
Chaque Commission Permanente est libre de s’organiser en fonction de ses tâches spécifiques.
Les PV de réunion sont régulièrement envoyés au Secrétaire Général du Bureau de l’ISOC-Mali. Quatre Commissions Permanentes sont créées dont :

  • Une Commission des programmes
  • Une Commission d’Audit
  • Une Commission de Promotion d’Internet au Mali – Une Commission Financière.

Chapitre III : COMMISIONS AD HOC

Le Président peut mettre en place autant de commissions Ad hoc que nécessaire. Il s’occupe de leur organisation interne.

Chapitre V: L’ASSEMBLEE GENERALE

L’Assemblée Générale se tient une fois par an. Le Bureau dans son ensemble est chargé de sa préparation et de son organisation matérielle.

L’Assemblée Générale désigne le tiers des postes du Conseil d’Administration à renouveler (Art. 12 des statuts).

Chapitre VI : DISCIPLINE

La qualité d’un membre de l’ISOC-Mali peut se perdre :

  • par une démission écrite adressée au Président de l’ISOC-Mali
  • par une décision de l’Assemblée ou du Conseil d’Administration à la majorité des membres pour les motifs suivants:

retards chroniques de paiement des cotisations
fautes graves ou tout comportement déshonorant
absence notoire aux réunion de l’ISOC-Mali ;
exploitation d’Internet à des fins allant à l’encontre des valeurs morales de l’association ;
détournement des biens de l’ISOC-Mali.

Chapitre VIl: FINANCES

Les fonds de l’ISOC-Mali sont utilisés exclusivement pour l’organisation des différentes manifestations prévues dans le programme annuel d’activités.

Chapitre VIII : Dispositions Finales
Le présent règlement Intérieur ne peut être modifié qu’en Assemblée Générale Extraordinaire convoquée à cet effet à la majorité des 2 / 3 des membres.

Fait à Bamako, le 28 Février 1998